Convention de prêt de minibus Posted on 1 mai 20181 mai 2018 by UNSS Seine et Marne Related Post Plan Départemental de Développement du Sport Scolaire Plan national de développement du sport scolaire 2016-2020 Guide à l’usage du chefs d’établissement, président de l’Association Sportive Convention de mutualisation entre établissements Attestation d’agrément des accompagnateurs équipes hors enseignants EPS Vous trouverez un exemple de convention type de prêt de minibus entre deux établissements. CONVENTION DE PRET DE Minibus